Politique de confidentialité

Politique de confidentialité

La présente Politique de confidentialité a pour vocation de vous expliquer, de manière accessible et transparente, dans quelles circonstances vos données personnelles peuvent être recueillies et utilisées lorsque vous naviguez sur notre site, effectuez un achat, utilisez certaines fonctionnalités ou échangez avec notre service client.

Avaviora accorde une importance particulière à la confidentialité des informations personnelles. Les traitements réalisés sont encadrés par le Règlement général sur la protection des données (« RGPD »), la réglementation française applicable, la loi Informatique et Libertés ainsi que les dispositions relatives aux cookies et technologies similaires.

1. Champ d’application

Cette politique concerne les personnes qui accèdent ou utilisent notre site, notamment :

  • les visiteurs ;

  • les consommateurs qui passent une commande ;

  • les utilisateurs disposant d’un compte lorsque cette fonctionnalité est proposée ;

  • les personnes qui contactent le service client ;

  • les utilisateurs qui recourent aux fonctionnalités ou services disponibles sur le site.

Elle a notamment pour objet de préciser :

  • les catégories de données personnelles susceptibles d’être traitées ;

  • les raisons de leur utilisation ;

  • les fondements juridiques correspondants ;

  • les éventuels destinataires ;

  • les règles de conservation ;

  • les droits dont vous disposez.

Lorsque certaines fonctionnalités nécessitent de fournir des informations supplémentaires concernant le traitement de vos données, celles-ci peuvent être communiquées directement au moment où les données sont recueillies.


2. Données personnelles susceptibles d’être utilisées

Informations que vous nous transmettez

En fonction de votre activité sur le site, de la commande effectuée ou de la demande adressée au service client, nous pouvons traiter les informations que vous choisissez de communiquer, notamment :

  • vos nom et prénom ;

  • votre adresse e-mail ;

  • votre numéro de téléphone ;

  • votre adresse de livraison ;

  • les informations nécessaires à la facturation ;

  • les éléments relatifs à vos commandes et achats ;

  • les informations associées aux demandes de retour ou de remboursement ;

  • le contenu des échanges avec notre service client ;

  • toute autre information pertinente que vous décidez de nous transmettre afin que nous puissions traiter votre demande.

Informations techniques recueillies lors de la navigation

Selon les fonctionnalités et solutions techniques effectivement mises en œuvre, certaines données peuvent être collectées automatiquement lors de l’utilisation du site.

Il peut notamment s’agir :

  • de l’adresse IP ;

  • d’informations relatives au navigateur ;

  • de certaines données concernant l’appareil utilisé ;

  • du système d’exploitation ;

  • des dates et heures de connexion ;

  • de certaines informations concernant la navigation et l’utilisation du site.

Les catégories de données effectivement recueillies dépendent des outils et fonctionnalités réellement activés. Nous ne prétendons pas collecter une catégorie particulière de données lorsqu’elle n’est pas réellement utilisée ou nécessaire.


3. Cookies et technologies similaires

Qu’est-ce qu’un cookie ?

Un cookie est un fichier ou un identifiant pouvant être enregistré sur votre appareil ou lu lors de votre navigation sur un site internet.

D’autres technologies similaires peuvent également être utilisées pour assurer certaines fonctions, mesurer l’utilisation du site ou, lorsque la réglementation le permet, proposer certaines fonctions de personnalisation.

Cookies nécessaires au fonctionnement

Certains cookies et traceurs peuvent être indispensables au fonctionnement du site ou à la fourniture d’un service expressément demandé par l’utilisateur.

Ils peuvent notamment contribuer :

  • au fonctionnement technique du site ;

  • à la conservation du panier ;

  • au maintien d’une session utilisateur ;

  • à la sécurité des services.

Lorsqu’un cookie ou un traceur répond aux critères permettant son utilisation sans consentement préalable, il peut être activé conformément à la réglementation applicable.

Cookies nécessitant un consentement

Les cookies et autres traceurs qui ne sont pas indispensables peuvent être soumis à votre consentement préalable.

Selon les outils effectivement utilisés, ils peuvent notamment servir à certaines fonctions :

  • d’analyse ;

  • de personnalisation ;

  • de mesure ;

  • de communication commerciale.

La simple poursuite de votre navigation n’est pas considérée comme constituant automatiquement un consentement lorsque celui-ci est légalement requis.

Gestion des choix relatifs aux cookies

Lorsque votre consentement est nécessaire, votre choix doit pouvoir être libre, spécifique, éclairé et non ambigu.

Vous pouvez, selon les fonctionnalités disponibles :

  • accepter les cookies concernés ;

  • les refuser ;

  • modifier votre choix ;

  • retirer ultérieurement votre consentement.

Lorsque le site met à votre disposition un outil de gestion des cookies, celui-ci peut être utilisé pour modifier ou retirer vos préférences.

Le retrait du consentement doit pouvoir être effectué avec une facilité comparable à celle du consentement initial.

Le retrait n’a pas d’effet rétroactif sur la licéité des traitements réalisés avant celui-ci.

Certains cookies peuvent également être administrés depuis les paramètres de votre navigateur. Le refus des cookies non essentiels n’empêche pas nécessairement l’accès au site, mais certaines fonctions d’analyse, de personnalisation ou de communication commerciale peuvent alors ne pas être disponibles.


4. Finalités des traitements

Gestion et exécution des commandes

Vos données personnelles peuvent être utilisées pour :

  • enregistrer et administrer une commande ;

  • confirmer l’achat ;

  • préparer les produits ;

  • organiser la livraison ;

  • suivre l’exécution de la commande.

Retours, remboursements et service après-vente

Certaines informations peuvent être nécessaires pour gérer :

  • les demandes de retour ;

  • les remboursements ;

  • les annulations ;

  • les demandes liées à un produit ;

  • les démarches de service après-vente.

Service client

Les données que vous nous transmettez peuvent être utilisées pour répondre à vos questions, traiter vos demandes et assurer le suivi des échanges avec vous.

Fonctionnement et évolution du site

Certaines informations peuvent être traitées afin de :

  • maintenir le fonctionnement technique du site ;

  • assurer les fonctionnalités disponibles ;

  • détecter certains dysfonctionnements ;

  • améliorer l’utilisation et l’expérience proposée.

Sécurité et prévention des abus

Lorsque cela est nécessaire, certaines données peuvent être exploitées pour :

  • protéger la boutique en ligne ;

  • identifier des comportements frauduleux ;

  • prévenir les utilisations abusives ;

  • renforcer la sécurité des services.

Obligations légales

Nous pouvons traiter certaines données lorsqu’une obligation légale nous impose de les conserver ou de les communiquer, ou lorsqu’une demande juridiquement valable émane d’une autorité compétente.

Communications commerciales

Lorsque la réglementation l’autorise et qu’un consentement est nécessaire, certaines données peuvent être utilisées pour vous adresser des communications commerciales ou activer certaines fonctionnalités personnalisées.

Nous n’utilisons pas vos données pour des finalités incompatibles avec celles initialement prévues sans disposer d’un fondement juridique approprié.


5. Destinataires et partage des données

Prestataires participant à la fourniture des services

Lorsque cela est nécessaire à la fourniture des services et qu’une base légale appropriée existe, certaines données personnelles peuvent être communiquées aux prestataires qui interviennent notamment dans :

  • la préparation ou la livraison des commandes ;

  • le traitement des paiements ;

  • l’hébergement et l’infrastructure technique ;

  • la sécurité informatique ;

  • le support et le service client ;

  • le traitement des demandes liées aux commandes et aux produits.

Certaines informations peuvent également être transmises à une autorité administrative, judiciaire ou réglementaire lorsque la législation l’impose ou l’autorise.

Nous cherchons à limiter les informations transmises aux données nécessaires à l’objectif concerné.

Nous ne fournissons pas vos données à des tiers pour qu’ils puissent les exploiter librement à leurs propres fins commerciales.


6. Fondements juridiques des traitements

Selon le traitement concerné, vos données personnelles peuvent être utilisées sur la base de différents fondements prévus par le RGPD.

Exécution du contrat

Certains traitements sont indispensables à l’exécution d’une commande ou à la mise en œuvre de mesures précontractuelles demandées par le consommateur.

Cela peut notamment concerner :

  • la gestion de la commande ;

  • la livraison ;

  • le service après-vente ;

  • les demandes directement liées à l’achat.

Obligation légale

Certaines données peuvent être traitées afin de respecter les obligations imposées par les textes applicables, notamment dans les domaines :

  • comptable ;

  • fiscal ;

  • administratif ;

  • réglementaire.

Intérêt légitime

Dans certaines situations, nous pouvons nous appuyer sur un intérêt légitime, notamment pour :

  • sécuriser le site ;

  • prévenir la fraude ;

  • protéger les services ;

  • améliorer leur fonctionnement.

Lorsque nous utilisons ce fondement, nous tenons compte des intérêts, droits et libertés des personnes concernées et veillons à ce que le traitement soit proportionné à l’objectif poursuivi.

Consentement

Lorsque la réglementation exige votre consentement, le traitement concerné n’est effectué qu’après obtention de celui-ci.

Cela peut notamment concerner certains cookies ou traceurs non essentiels ainsi que certaines communications commerciales.


7. Conservation des données

Vos données personnelles ne sont pas conservées plus longtemps que nécessaire.

La durée de conservation est déterminée notamment en fonction :

  • de la finalité du traitement ;

  • de la nature des données ;

  • de la relation avec le consommateur ;

  • des obligations comptables et fiscales ;

  • de la nécessité éventuelle de gérer un litige ;

  • des délais imposés ou autorisés par la réglementation.

Certaines données peuvent donc être conservées pendant une période déterminée après la fin de la relation commerciale lorsqu’une obligation légale ou la défense de droits le justifie.

Lorsque les données ne sont plus nécessaires, elles peuvent être :

  • supprimées ;

  • anonymisées ;

  • ou conservées uniquement lorsqu’un fondement légal le permet ou l’impose.

La période de conservation des cookies et autres traceurs varie selon leur technologie, leur finalité et les règles qui leur sont applicables. Aucune durée générale unique n’est donc indiquée lorsque les périodes réelles dépendent des outils effectivement utilisés.


8. Transferts de données hors de l’Espace économique européen

Dans certaines circonstances, les données personnelles peuvent être traitées par des prestataires situés en dehors de l’Espace économique européen ou être accessibles depuis un pays tiers.

La présence et la localisation de tels transferts dépendent des prestataires, services et technologies effectivement utilisés par le site.

Lorsque des transferts internationaux sont nécessaires, nous nous assurons qu’ils sont réalisés conformément aux exigences du RGPD et aux mécanismes de protection reconnus par la réglementation.

Selon la situation concernée, le transfert peut notamment être fondé sur :

  • une décision d’adéquation ;

  • ou un autre mécanisme juridique reconnu par la réglementation applicable.

Nous ne prétendons pas appliquer un mécanisme de transfert spécifique lorsqu’il n’a pas été vérifié pour le traitement concerné.


9. Mesures de sécurité

Nous mettons en place des mesures techniques et organisationnelles raisonnables et adaptées afin de réduire les risques liés au traitement des données personnelles.

Ces mesures ont notamment pour objectif de prévenir :

  • les accès non autorisés ;

  • la perte de données ;

  • leur modification illicite ;

  • leur divulgation non autorisée ;

  • les traitements contraires à la réglementation.

Les protections mises en œuvre sont déterminées en fonction de la nature des données, des risques identifiés et des exigences légales applicables.

Nous ne revendiquons pas une certification, une norme de sécurité ou une technologie particulière lorsque celle-ci n’a pas fait l’objet d’une vérification effective.


10. Vos droits concernant vos données

Droit d’accès

Vous pouvez, dans les conditions prévues par la réglementation, demander si des données personnelles vous concernant sont traitées et obtenir l’accès à ces informations ainsi qu’aux renseignements relatifs à leur traitement.

Droit de rectification

Lorsque les conditions légales sont réunies, vous pouvez demander la correction de données inexactes ou la complétude de données incomplètes.

Droit à l’effacement

Vous pouvez demander la suppression de vos données personnelles dans les situations prévues par la réglementation.

Ce droit connaît toutefois certaines limites. Des informations peuvent notamment devoir être conservées pour satisfaire à une obligation légale ou pour permettre la constatation, l’exercice ou la défense de droits en justice.

Droit à la limitation

Dans les cas prévus par le RGPD, vous pouvez demander que l’utilisation de vos données soit temporairement limitée.

Droit à la portabilité

Lorsque les exigences légales sont remplies, vous pouvez demander certaines données que vous nous avez fournies dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine.

Lorsque cela est juridiquement et techniquement possible, vous pouvez également demander leur transmission à un autre responsable du traitement.

Droit d’opposition

Vous pouvez vous opposer à certains traitements lorsque les conditions prévues par le RGPD sont réunies, notamment lorsque le traitement repose sur un intérêt légitime.

Vous pouvez également vous opposer à tout moment à l’utilisation de vos données à des fins de prospection commerciale lorsque ce droit est applicable.

Décisions automatisées

Lorsque le RGPD ou la réglementation applicable vous accorde des droits spécifiques à l’égard d’une décision reposant exclusivement sur un traitement automatisé et produisant des effets juridiques ou des conséquences significatives similaires, ces droits peuvent être exercés dans les conditions prévues par la réglementation.


11. Exercice de vos droits

Pour exercer vos droits, vous pouvez nous contacter par e-mail à l’adresse suivante :

service@avaviora.com

Afin de faciliter le traitement de votre demande, il est recommandé d’indiquer :

  • votre nom ;

  • votre adresse e-mail ;

  • la nature du droit que vous souhaitez exercer ;

  • les informations permettant de comprendre votre demande.

Lorsque cela est raisonnablement nécessaire afin de prévenir une divulgation à une personne non autorisée, nous pouvons solliciter des éléments complémentaires permettant de vérifier votre identité.

Toute demande de vérification doit rester proportionnée à l’objectif de sécurité poursuivi.

Nous traitons les demandes dans les délais prévus par la réglementation applicable.


12. Retrait du consentement

Lorsque le traitement de vos données repose sur votre consentement, vous pouvez revenir sur ce choix à tout moment.

Le retrait du consentement n’affecte pas la licéité du traitement effectué avant sa date de retrait.

Lorsque aucune autre base juridique ne permet de poursuivre le traitement, celui-ci cesse dans les conditions applicables, sous réserve des éventuelles obligations légales de conservation.

Pour les cookies ou traceurs nécessitant un consentement, vous pouvez utiliser le mécanisme de gestion proposé sur le site lorsqu’il est disponible afin de modifier ou retirer vos préférences.


13. Protection des mineurs

Notre site est principalement destiné aux consommateurs disposant de la capacité juridique nécessaire pour effectuer les opérations concernées.

Nous traitons les données concernant les mineurs conformément au RGPD et aux dispositions françaises applicables.

Nous ne cherchons pas à recueillir intentionnellement davantage de données personnelles concernant des mineurs que ce qui est nécessaire ou légalement autorisé pour le service concerné.

Lorsqu’un parent ou représentant légal estime qu’un mineur nous a communiqué des données dans des conditions qui ne respectent pas la réglementation applicable, il peut nous contacter à :

service@avaviora.com

Après examen de la situation, nous pouvons prendre les mesures appropriées, notamment supprimer ou limiter le traitement des données concernées lorsque les conditions légales sont remplies.

Lorsque l’autorisation du titulaire de l’autorité parentale est requise par la réglementation applicable, les exigences correspondantes sont respectées.

Nous ne prétendons pas disposer d’un dispositif automatisé de vérification systématique de l’âge lorsqu’une telle fonctionnalité n’est effectivement pas mise en œuvre.


14. Sécurité et violations de données

Nous prenons des mesures raisonnables afin de réduire le risque d’incidents affectant la confidentialité ou la sécurité des données personnelles.

Lorsqu’une violation de données est détectée, elle fait l’objet d’une analyse et d’un traitement conformément aux exigences du RGPD et aux dispositions françaises applicables.

Lorsque la réglementation l’impose, la violation peut être signalée à l’autorité de contrôle compétente.

Lorsque les conditions légales sont réunies, les personnes concernées peuvent également être informées.

Les mesures prises dépendent notamment :

  • de la nature de l’incident ;

  • des données concernées ;

  • du niveau de risque pour les personnes concernées.


15. Réclamation auprès de la CNIL

Si vous estimez que le traitement de vos données personnelles n’est pas conforme aux règles applicables, nous vous invitons à nous contacter en premier lieu afin de nous permettre d’examiner votre demande.

Vous pouvez également, dans les conditions prévues par la réglementation, saisir la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL), autorité française chargée de la protection des données personnelles.

Pour connaître les modalités actuelles de dépôt d’une réclamation, vous pouvez consulter la page officielle de la CNIL consacrée aux réclamations.


16. Mise à jour de la présente politique

Cette Politique de confidentialité peut être modifiée lorsque cela est nécessaire.

Une mise à jour peut notamment intervenir en raison :

  • d’une évolution de la réglementation ;

  • d’une modification des fonctionnalités du site ;

  • de la mise en place ou de la suppression d’un service ;

  • d’une évolution des traitements de données effectivement réalisés.

La version la plus récente est publiée sur le site.

Lorsque certaines modifications nécessitent une information spécifique ou un nouveau consentement, les mesures prévues par la réglementation sont mises en œuvre.


17. Contact

Pour toute question concernant vos données personnelles, l’exercice de vos droits ou la manière dont vos informations sont traitées, vous pouvez contacter Avaviora aux coordonnées suivantes :

Avaviora

Adresse :
91 D Ave #205
Grundy Center, IA 50638
États-Unis

Adresse électronique :
service@avaviora.com

Téléphone :
+1 (816) 641-7037

Horaires :
Du lundi au vendredi, de 9 h 00 à 18 h 00, heure d’Europe centrale.

Lorsque vous nous écrivez au sujet de vos données personnelles, nous vous recommandons d’indiquer clairement l’objet de votre demande ainsi que les informations utiles à son traitement.